Editeur depuis 1990
Les Editions Corporate Copyright ont été fondées en 1990 pour développer des livres pratiques, de qualité et à un prix concurrentiel à l'attention des professionnels de la comptabilité. Depuis, le catalogue s'est enrichi de plusieurs dizaines d'ouvrages remis à jour annuellement. Les Editions Corporate Copyright ont récemment fait l'acquisition des catalogues du Guide des Ministères, de Labor Pratique, Labor Image et Labor Tourisme.
Mémento de clôture annuelle 2012
Le Mémento de Clôture annuelle 2012 fournit des conseils comptables, juridiques, fiscaux qui facilitent et optimalisent le travail de clôture des comptes. Il suit, comme fil conducteur, le Plan Comptable Minimum Normalisé.
Dans cette nouvelle édition 2012 parfaitement à jour (Moniteur belge du 30 décembre 2011), outre les principales dispositions comptables, fiscales et administratives courantes, vous trouverez un résumé de la législation applicable en matière de comptes consolidés, en matière d'obligations concernant les livres légaux et conservation des documents.
Cette année un titre spécifique est dédié aux aspects fiscaux qui reprennent :
- les procédures administratives en matière fiscale
- les dispositions en matière de levée du secret bancaire,
- les détails sur les déclarations et formulaires électroniques et
- les dernières dispositions TVA.
Des matières récentes sont aussi abordées, comme :
- l’évolution des législations en matière de blanchiment des capitaux,
- les 24 nouveaux avis de la Commission des Normes Comptables,
- l’ensemble des dispositions concernant les élections sociales de 2012.
Enfin un chapitre spécifique sera dédié aux répercussions fiscales applicables en 2012 suite aux dernières mesures budgétaires adoptées par le nouveau gouvernement.
Au sommaire de cette nouvelle édition :
· Le bilan social
· Le rapport de gestion
· Le contrôle des comptes annuels
· La publicité des comptes annuels
· Les comptes consolidés
· Les livres légaux
· La conservation des documents
· La procédure fiscale
· Les déclarations et formulaires électroniques
· Les dispositions spécifiques en matière de TVA (dont l’unité TVA)
· Les interventions de professionnels de la comptabilité
· La banque carrefour et les guichets d’entreprises
· La facturation électronique
· Le blanchiment de capitaux
· Les organes de gestion
· La responsabilité des dirigeants
· La loi sur la continuité d’entreprise
· Les élections sociales
· Les nouveautés de 2012
Avec plus de 400 pages pour son édition 2012 et un prix inchangé, le Mémento de Clôture annuelle s'enrichit chaque année des avis, commentaires ainsi que de l'expérience des collaborateurs de la firme RSM Belgium et de ses auteurs principaux Jean-François Cats et Bernard de Grand Ry.
Date de sortie : 31 janvier 2012
Consulter ce livre dans la bibliothèque virtuelle :
Titre 1 LES COMPTES ANNUELS
CHAPITRE 1 LES COMPTES DE BILAN
Classe 1: Fonds propres, provisions pour risques et charges, impôts différés et dettes à plus d’un an
Classe 2: Frais d’établissement, actifs immobilisés et créances à plus d’un an
Classe 3: Stocks et commandes en cours d’exécution
Classe 4: Créances et dettes à un an au plus
Classe 5: Placements de trésorerie et valeurs disponibles
CHAPITRE 2 LE COMPTE DE RESULTATS
Classe 6: Comptes de charges
Classe 7: Produits
CHAPITRE 3 LES COMPTES D’ORDRE
CHAPITRE 4 LES ANNEXES AU BILAN
CHAPITRE 5 LE BILAN SOCIAL
CHAPITRE 6 LE RAPPORT DE GESTION
CHAPITRE 7 CONTROLES DES COMPTES ANNUELS
CHAPITRE 8 PUBLICITÉ DES COMPTES ANNUELS
CHAPITRE 9 LES COMPTES CONSOLIDES ET LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES
CHAPITRE 10 LES LIVRES LEGAUX
CHAPITRE 11 CONSERVATION DES DOCUMENTS
Titre 2 DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES IMPÔTS DES SOCIÉTÉSET TVA
CHAPITRE 1 A PROCEDURE FISCALE
CHAPITRE 2 DECLARATIONS ET FORMULAIRES ELECTRONIQUES
CHAPITRE 3 L’UNITE TVA
CHAPITRE 4 LES NOUVEAUTÉSEN MATIERE DE TVA APPLICABLES DEPUIS LE 1ER JANVIER 2010
CHAPITRE 5 DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES EN MATIÈRES DE TVA
Titre 3 LEGISLATIONS SPECIFIQUES
CHAPITRE 1 LES INTERVENTIONS DE PROFESSIONNELS DE LA COMPTABILITE
CHAPITRE 2 LA BANQUE CARREFOUR ET LES GUICHETS D’ENTREPRISES
CHAPITRE 3 LA FACTURATION ELECTRONIQUE
CHAPITRE 4 LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX
Titre 4 LA VIE DE LA SOCIETE ET LA RESPONSABILITÉ DE SES DIRIGEANTS
CHAPITRE 1 L'ORGANE DE GESTION, L'ASSEMBLEE GENERALE ET LA CORPORATE GOVERNANCE
CHAPITRE 2 RESPONSABILITÉ DES DIRIGEANTS
CHAPITRE 3 LA LOI SUR LA CONTINUITE D'ENTREPRIS
Titre 5 LES ÉLÉCTIONS SOCIALES DE 2012
Titre 6 LES NOUVEAUTÉS DE 2012
Titre 7 REFERENCES ET LIENS
CHAPITRE 1 SITES WEB UTILES
CHAPITRE 2 LE PLAN COMPTABLE MINIMUM NORMALISE
CHAPITRE 3 SHEMAS DU BILAN ET DU COMPTE DE RESULTATS
CHAPITRE 4 COURS DE CHANGE
INDEX PAR MOTS-CLE
A suivre...
Etablissement de la déclaration Isoc 2012
Un ouvrage conçu de telle manière que le lecteur puisse avoir une idée claire et précise, non seulement des dispositions générales mais aussi des exceptions pratiques. Voir la suite >
Pratique de l'impôt des Sociétés 2011
L'ouvrage d'Yves Dewael parcourt l'impôt des sociétés (ISoc) en illustrant les points abordés par des exemples pratiques. Pour chaque sujet abordé, une sélection des questions parlementaires, des décisions anticipées et des décisions judiciaires pertinentes a été opérée. La jurisprudence est rapportée sous une forme résumée en respectant le plus fidèlement possible la lettre et l’esprit de la décision. Pour chaque point particulier de l’ISoc, le lecteur peut prendre connaissance de la position administrative, de la doctrine et de la jurisprudence. Voir la suite >
Vos Auteurs
Alain Soriano
Fondateur et associé au sein du cabinet de conseil fiscal spécialisé en TVA, Belgian VAT Desk, Alain Soriano est titulaire d’une Maîtrise en Gestion Fiscale de l’Ecole de Commerce Solvay attachée à l’Université Libre de Bruxelles. Voir la suite >
Axel Neefs
Diplômé de l'Institut d'Administration et de Gestion de l'UCL, Axel Neefs est spécialiste dans la conception et le développement d'ouvrages informatiques, de bases de données et du logiciel Corporate Desk. Voir la suite >
Benoît Vanderstichelen
Benoît Vanderstichelen est un des plus éminents auteurs en matière de TVA belge et intracommunautaire. Edité depuis 1993, il a été successivement Directeur général de l'IEC (Institut des Experts-Comptables et des Conseils fiscaux) puis Partner TVA chez Deloitte-Conseils fiscaux. Il est toujour membre du Conseil de l'IEC. Voir la suite >
Christoph Zenner
Auteur du best seller "Nouvelles Déclarations TVA". Il travaille depuis plusieurs années chez PriceWaterhouseCoopers, aux côtés de Serge Mary.
Gilbert Masure
Auteur de l'ouvrage : Comptabilité de compagnie d'assurance et modèle de comptabilité analytique Voir la suite >
Jacques Folon
Partner chez Just In Time Management Group, il est titulaire d'une licence en droit, d'une licence en droit fiscal, de l'agrégation en Droit et d'une maîtrise en Management public. Voir la suite >
Jean-François Cats
Associé de la société RSM InterFiduciaire qui fait partie du réseau RSM International. Président honoraire de l'Institut des Réviseurs d'Entreprise. Voir la suite >
Jean-Paul Courtois
Ingénieur industriel en Electronique (UT Charleroi) et Ingénieur de Gestion (ICHEC-St Louis), il a la double carrière de 25 ans de cadre de direction (IT, Marketing, Direction générale) chez IBM Belgique et 18 ans de chef d'entreprise. Voir la suite >
Michel Duvivier
Post-gradué en administration des affaires (CEPAC – SOLVAY- ULB) informaticienet comptable de formation, Michel Duvivier a plus de 20 ans d'expérience en gestion d'entreprise dans le domaine des services informatiques. Ses parcours professionnels l'ont conduit à développer des entreprises depuis leur éclosion jusqu'à des organisations, cotées en bourse, fortes de plusieurs centaines de personnes. Voir la suite >
Pierre Delroisse
Une licence en Psychologie (sciences sociales et du travail) en main, Pierre Delroisse s'expatrie à Londres durant un an et s'initie à la gestion commerciale dans une société d'édition anglaise. Voir la suite >
Serge Mary
Serge Mary a travaillé successivement à l’administration belge de la TVA pendant 25 ans, au sein du département taxes indirectes de PricewaterhouseCoopers Tax Consultants pendant 12 ans, avant de créer sa propre société de consultance. Voir la suite >
Stéphane Mercier
Stéphane Mercier est Enseignant à l’EPHEC et à l’Ecole nationale de fiscalité et des Finances. Ingénieur commercial Solvay (ULB) de formation, il est également Maître en Gestion fiscale (ULB) et Assistant à l’ULB. Voir la suite >
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