Les nouvelles déclarations TVA

Vos nouvelles obligations déclaratives décortiquées et expliquées...

«Nouvelles déclarations TVA 2017» est l'outil indispensable à tout professionnel de la comptabilité ou de la fiscalité qui veut rester à jour en matière d'obligations déclaratives à la TVA. Il est devenu depuis de nombreuses années un outil de référence, apportant à tout un chacun confronté à un problème TVA une résolution simple, rapide et complète.

L’auteur met en effet à la disposition des lecteurs un outil de travail extrêmement pratique en utilisant une approche rigoureuse, indissociable d’une matière dont on connaît l’aridité. En effet, si l’essentiel est relativement compréhensible, le diable est dans le détail. C’est ainsi qu’au fil des ans, il est apparu que cette aridité requérait de plus en plus d’exemples concrets.
Serge Mary propose au lecteur un ouvrage abouti, enrichi de l’analyse de nombreux cas pratiques relatifs à la déclaration ordinaire à la TVA, la liste annuelle des clients assujettis, le relevé à la TVA des opérations intracommunautaires et la déclaration spéciale à la TVA.

Les cas pratiques couvrent une bonne partie de la matière et concernent non seulement les obligations déclaratives mais aussi l’introduction de méthodologies permettant d’analyser la plupart des problèmes TVA et leur donner la solution, y compris en ce qui concerne les inscriptions dans les divers documents déclaratifs.

Par ailleurs, chaque grille de la déclaration périodique ordinaire à la TVA, de la liste annuelle des clients assujettis, du relevé à la TVA des opérations intracommunautaires et de la déclaration spéciale est étudiée avec soin, analysée en profondeur et commentée de telle manière que le lecteur puisse compléter ces documents sans difficulté.

A cet égard, il y avait fort longtemps que la déclaration à la TVA ordinaire n’avait pas changé. C’est chose faite depuis le 1er avril 2017 avec la disparition des acomptes qui étaient dus, le cas échéant, par les assujettis tenus au dépôt de déclarations trimestrielles.

Cette disparition entraîne cependant deux autres changements :

  • le paiement, le cas échéant, d’un acompte au plus tard le 24 décembre par les assujettis tenus au dépôt de déclarations trimestrielles, à l’instar des assujettis tenus au dépôt de déclarations mensuelles et sa reprise ou non dans la grille 91 de la déclaration à déposer au plus tard le 20 janvier pour ce qui concernera désormais la dernière période de déclaration (mensuelle et trimestrielle) de l’année ;
  • une modification du décompte final intégré dans l’ouvrage mais également distribué sous feuille séparée à tout acheteur de l’ouvrage.

Par ailleurs, d’autres changements sont apparus concernant notamment le dépôt de la liste annuelle des clients assujettis « néant ».

Un chapitre est consacré au dépôt de déclarations particulières lorsque le fournisseur ou le prestataire n’est pas établi en Belgique et qu’il est redevable de la taxe lors d’évènements ponctuels ou d’acquisitions intracommunautaires de moyens de transport neufs ou de des produits soumis à accises.

Un titre est enfin consacré au dépôt des documents déclaratifs par voie électronique et suit le lecteur pas à pas dans les diverses démarches à effectuer.

 

A propos de l'auteur

Serge Mary

Serge Mary a travaillé successivement à l'administration belge de la TVA pendant 25 ans, au sein du département taxes indirectes de PricewaterhouseCoopers Tax Consultants pendant 12 ans, avant de créer sa propre société de consultance.

Il est spécialisé en matière d’études pour la Commission européenne dans le cadre de l’amélioration du régime commun de TVA européen, de la mise en place de régimes de TVA dans l’Union européenne (Belgique, Roumanie et Malte) et hors de l’Union (Dubai, Laos) financée par des organisations internationales telles que l’Union européenne,  l’OCDE et la Banque mondiale.

Il est aussi spécialisé en matière de formation TVA au niveau international (Russie, Egypte, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Roumanie, Laos, Kazakhstan, Karnataka (état de l’Inde)).

Il est l’auteur de nombreux ouvrages techniques sur la TVA, dont la référence annuelle "Les nouvelles Déclarations TVA".
Sa collection, "Les cahiers de la TVA", est déjà riche de 4 ouvrages.
 

 

Nombre de pages : 274

Date de sortie : 14/04/2017

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