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TVA : assujetti or not assujetti ?

S'assujettir à la TVA ou non ? Les questions sur l'assujettissement à la T.V.A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres.

Mon entreprise est-elle assujettie à la T.V.A. ? Les questions sur l'assujettissement à la T.V.A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres. Elles font l'objet de cet ouvrage.

Assujettir ou non son entreprise à la T.V.A. ? Est-ce obligatoire ? Est-ce un libre choix laissé à l'entrepreneur ? Mon A.S.B.L., ma petite activité après journée, mon club sportif, mon client psychologue, vétérinaire, disc-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe, speaker, syndic d’immeubles, ma cliente podologue, infirmière, artiste, enseignante, aide familiale, gardienne d’enfants, tabacologue, traductrice, le particulier qui loue des chambre d’hôtes, une intercommunale, une polyclinique ? ...  Toutes et tous doivent-ils être assujettis à la T.V.A. ?

Il n’existe pas d'entrepreneur, d’indépendant ni de professionnel de la comptabilité qui ne se soit pas posé un jour la question : Telle activité est-elle soumise à la T.V.A. ? Telle profession est-elle soumise aux règles de l'assujettissement ? Comment s’y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ?

Près de 420 activités sont passées en revue par ordre alphabétique avec des références aux textes légaux ou à la jurisprudence.

Outre sa complète remise à niveau, le livre « T.V.A. - Assujetti or not assujetti » vient d’être mis à jour à fin 2018, notamment sur les sujets suivants :
• les activités de coordinateur de chantier ;
• les acomptes T.V.A. ;
• la transformation d’une maison en immeuble à appartements ;
• la notion de sol attenant ;
• la cession de travaux d’infrastructure ;
• la location de meubles dans des installations diverses ;
• la location d’immeubles industriels sur option ;
• et encore bien d'autres éléments qui répondront aux importantes questions que soulève ce mode de taxation indirecte.

Ce livre complète la série d’ouvrages du même auteur concernant les grands thèmes de la T.V.A. Un nouvel outil indispensable au professionnel de la comptabilité et de la fiscalité soucieux de maîtriser les nombreux problèmes de T.V.A. et à vivement conseiller à toute personne impliquée dans des transactions commerciales récurrentes.

A propos de l'auteur

Michel Ceulemans

Auteur d'ouvrages à succès sur la pratique quotidienne de la T.V.A., Michel CEULEMANS vient cette fois au secours des A.S.B.L. avec l'approche simple, claire et didactique qui caractérise son style. Il est diplômé en expertise comptable, retraité du Service Public Fédéral Finances et membre de la Commission du Stage de l'I.P.C.F. Il connaît les entreprises de toutes natures et leurs conseils, et sait, mieux que quiconque, le manque d'information dont se plaignent les A.S.B.L. et associations de toutes sortes. Une grande expérience mise à votre disposition.

Son expérience conjuguée du terrain, de l’enseignement et de l’écriture en fait l’auteur idéal d’un ouvrage dont le but essentiel est de découvrir et apprécier une matière aussi technique et originale que la fiscalité.

Nombre de pages : 334

ISBN : 9782874962936

Date de sortie : 21/11/2018

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