Ce site web fait usage de cookies.
OK

LE NOUVEAU DROIT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES EN EUROPE ET EN BELGIQUE

Les nouvelles énergies dans leur cadre légal le plus abouti pour prendre les décisions pour votre entreprise et vos clients. Exclusif !

L'autoconsommation d'énergie, individuelle ou collective, a de l'avenir devant elle. En parallèle au solaire et à l'éolien, les réseaux de chaleur, l'hydrogène... et les nouveaux mécanismes de financement qui y sont liés comme les CRM (Mécanisme de Rémunération de Capacité) bouleversent le paysage énergétique. Ce livre couvre l'ensemble de ces nouveautés révolutionnaires dans leurs derniers développements juridiques et vous permet une application pratique immédiate.

Le présent livre présente le nouveau droit des énergies renouvelable, notamment suite à l’adoption du 4eme paquet Energie.

Les nouvelles sources d’énergie renouvelables et les nouvelles règles de droit qui les accompagnent, bouleversent le monde de demain. Ces différents éléments d’évolution font que l’autoconsommation individuelle et collective a de l’avenir devant elle. De plus, la « flexibilité » tant de la production que de la consommation, sont au cœur de la nouvelle stratégie européenne.

La montée de l’hydrogène, comme vecteur de transport ou de stockage d’énergie, et également promue par les nouveaux textes européens. L’hydrogène vert sera sans doute un des éléments clef de la décarbonisation de notre société.

Le renouveau des réseaux de chaleur est également perceptible. Mis à l’arrière-plan pendant des années, les réseaux de chaleur et la géothermie sont appelés à connaitre un rebond. Les réseaux de chaleur vont accroitre l’efficacité énergétique et vont contribuer au développement de la géothermie, spécialement profonde.

Le financement (notamment via les mesures de soutien et le CRM) et le développement de ces différentes filières est présenté dans le livre.

Cet ouvrage s’adresse aux praticiens, au monde de l’entreprise, aux développeurs de projets énergétiques, ingénieurs des pôles énergies et aux autorités publiques pour développer ensemble les projets de demain tendant à la neutralité carbone.

 

A propos des auteurs

Guy Block

Guy Block est membre des barreaux de Bruxelles et de Paris. Il est associé au cabinet d'avocats Janson, où il est responsable du département "Énergie & Infrastructure".

Guy Block a plus de trente-deux ans d'expérience dans le domaine de l'énergie et du climat. Il est auteur de divers textes législatifs et réglementaires, il a participé à plusieurs conférences internationales et publié un grand nombre d’articles et ouvrages en matière d’énergie. Ses principaux domaines d’activité sont la libéralisation des marchés de l’énergie (électricité et gaz) et du transport (ferroviaire, aérien et routier) et la mise en place de projets dans ces secteurs. Guy Block intervient en tant qu'arbitre et conseil dans des procédures d'arbitrage au niveau national et international (CEPANI, AAIC, SHIAC, ICC, MARC, CIETAC). Guy est également le coprésident de l'équipe commerciale spéciale "Énergie" d'Interlaw et le promoteur et co-fondateur de l'Interlaw SBT Energy.

Laurence Hage

Laurence Hage a été avocate au Barreau néerlandophone de Bruxelles pendant plus de vingt ans, Associée au cabinet d'avocats Janson à Bruxelles et poursuit sa carrière comme juriste d'entreprise.

Elle est spécialiste en droit européen, en droit de l’énergie, de l’environnement, du transport et des infrastructures. Elle a opéré diverses missions de consultance à l’international. Elle a conseillé de nombreuses autorités publiques et sociétés nationales et internationales dans le développement et la gestion de leurs projets. Elle a écrit de nombreux textes législatifs et réglementaires, ouvrages et donné différents colloques, cours et conférences dans ces différents domaines du droit.                                                                                                                                                               

Lire un extrait ? 📖

Nombre de pages : 336

ISBN : 9782874352782

Date de sortie : 31/01/2021

Conseillé par d'autres clients...

Code des sociétés et des associations. Nouvel éclairage et questions nouvelles choisies en droit des sociétés

Entrée en vigueur définitive le 1er janvier 2024.

En savoir plus

500 réponses aux ASBL

Une aide au quotidien des ASBL. Un guide précieux pour tous les praticiens.

En savoir plus

Maximisez vos déductions TVA

Maîtriser parfaitement le problème quotidien de la déduction de la T.V.A., sujet particulièrement technique et étendu, mais capital pour les trésoreries.

En savoir plus