Guide ISOC

Rédigé sous forme d'un vade-mecum spécialisé, il constitue un outil précieux pour tous les professionnels qui souhaitent avoir, à portée de la main, un relevé des références relatives à l'impôt des sociétés.

Plus spécialisé que le Guide fiscal du Contribuable dans son édition Impôts des Personnes Physiques (Guide Fiscal IPP 2022, 45 €, en vente sur ce site), il est indispensable à tous les professionnels qui souhaitent utiliser rapidement un relevé des références relatives à l'impôt des sociétés (Bases légales, Doctrine, Questions parlementaires, Décisions anticipées, Commentaires administratifs et jurisprudence).

Cet exercice 2022 demeure fortement marqué par l'impact du COVID-19 et les mesures fiscales de soutien aux entreprises. 

Les auteurs  mentionnent, en suivant l'ordre des cadres et des rubriques de la déclaration, après un bref commentaire de leur contenu :

Les modifications intervenues par rapport à la déclaration précédente
Les interférences éventuelles avec d'autres rubriques
Les bases légales et réglementaires et les références au commentaire administratif
La mention des questions parlementaires et de leur portée
Un résumé des décisions jurisprudentielles les plus significatives
Une foule de références doctrinales "privées", car plus les yeux s'ouvrent, moins les esprits se ferment...

La réforme de l'impôt des sociétés, après les trois grandes phases de transition, fait partie intégrante de cet ouvrage.