Plan Comptable Minimum Normalisé

Le nouveau PCMN intégré présente, dans un format intégré et facile à l’utilisation quotidienne, le PCMN, les Comptes Annuels complets, et le Cash Flow Statement (Tableau des Flux de Trésorerie), à la fois pour les sociétés et pour les associations & fondations.

Plan Comptable Minimum Normalisé
Selon l’Arrêté Royal du 21 octobre 2018 portant exécution des articles III.82 à III.95 du Code de droit économique, et ses modifications subséquentes

Comptes Annuels (statutaires) complets
Selon l’Arrêté Royal du 29 avril 2019 portant exécution du Code des sociétés et des associations, et ses modifications subséquentes

Cash Flow Statement suivant la méthode indirecte
Selon la norme IAS 7 (International Accounting Standard), adaptée au contexte des comptes annuels belges

Il présente, dans un format intégré et facile à l’utilisation quotidienne (volets à déplier pour une lisibilité facilitée), le PCMN, les Comptes Annuels complets, et le Cash Flow Statement (Tableau des Flux de Trésorerie), à la fois pour les sociétés et pour les associations & fondations, suivant le code visuel suivant :

• En noir : ce qui est applicable à la fois aux sociétés et aux associations & fondations.
• En rouge : ce qui est applicable uniquement aux sociétés.
• En orange : ce qui est applicable uniquement aux sociétés avec capital.
• En vert : ce qui est applicable uniquement aux associations & fondations.
• En écriture mince (rouge, verte, ou noire) : ce qui n’est applicable qu’en de rares cas (aux sociétés, aux associations & fondations, ou aux deux).
• En biffé : les mentions dans le PCMN officiel dont les auteurs recommandent la suppression.
• [Entre crochets] : les mentions dont les auteurs recommandent l'ajout dans le PCMN officiel.

Nombre de pages : 16

Date de sortie : 13/01/2025

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