Ce site web fait usage de cookies.
OK

LES AISBL APRÈS LE CODE DES SOCIÉTÉS ET DES ASSOCIATIONS - Dossier n°23

Dossier d'ASBL Actualités n°23 (2021)

Ce vingt-troisième numéro est consacré aux AISBL après le Code des Sociétés et des Associations :

- Les organes de l'AISBL (Paula Martins Costa),
- La transformation d’une ASBL en AISBL (Jean Pierre Vincke),
- Les comptes annuels des A(I)SBL après l’entrée en vigueur du Code des sociétés et associations (Jean Pierre Vincke),
- La dissolution de l’AISBL et la liquidation de l’AISBL en cas de dissolution volontaire ou de plein droit (Michel Davagle),
- Constitution d’une AISBL et rédaction des statuts (Sophie Maquet),
- Quelques aspects fiscaux divers d’une AISBL (Fernand Maillard),
- Aspects comptables particuliers (Fernand Maillard),
- Le droit transitoire (Denis Dufour).
 

Les auteurs
Sous la coordination de Denis DUFOUR
Michel DAVAGLE, Conseiller juridique près les ASBL SEMAFOR et SEMAFORMA d’Ans - Denis DUFOUR, Avocat au Barreau de Bruxelles, Assistant à l’ULB - Fernand MAILLARD, Réviseur d’entreprises, Vice-président de l'Institut des réviseurs - d'entreprises - Sophie MAQUET, Notaire associé à Bruxelles - Paula MARTINS COSTA, Avocat au Barreau de Bruxelles - Jean Pierre VINCKE, Réviseur d'entreprises honoraire.

A propos de l'auteur

Denis Dufour

Denis DUFOUR est avocat au barreau de Bruxelles et il est régulièrement consulté par des A(I)SBL. Denis a également été assistant à la faculté de droit de l'ULB pendant plusieurs années. En outre, il rédige souvent des articles et intervient fréquemment lors de séminaires consacrés au secteur associatif.

Lire un extrait ? 📖

Nombre de pages : 176

ISBN : 9782874964527

Date de sortie : 11/10/2021

Conseillé par d'autres clients...

Code pénal

Mis à jour en février 2022, ce Code pénal facilite votre lecture en soulignant dans le texte chaque article modifié ou entré en vigueur durant l'année 2021. Clair et pratique!

En savoir plus

Tout le Monde le Fait

La meilleure façon de repeindre votre salon en blanc… C'est en noir !

En savoir plus

Offre groupée

Restructurations de PME : fusions et scissions : TOME 1 & TOME 2

En savoir plus